Révision baux communaux (loyer de l’Auberge communale 2024)
VisualiserRevalorisation de la redevance pour l’emplacement et stationnement du taxi sur la commune
VisualiserMise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
VisualiserDemande de subvention concernant la financement de la réhabilitation de la maison Niel
VisualiserPrésentation et vote du compte de gestion 2023
VisualiserPrésentation et vote du compte administratif 2023
VisualiserAffectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
VisualiserPrésentation et vote du budget primitif 2024
VisualiserPrésentation et vote des subventions aux associations pour l'année 2024
VisualiserDépréciation pour créances douteuses
VisualiserPrésentation et vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
VisualiserConvention Territoriale Globale avec la CAF des Alpes-Maritimes - Renouvellement 2024-2028
VisualiserDevis concernant la voirie Communale subventionnables Dotations Cantonales 2024
VisualiserApprobation de la convention relative à la mise en œuvre de verbalisation électronique
VisualiserModification des délégués titulaire et suppléant au Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
VisualiserRemboursement Monsieur le Maire
VisualiserApprobation du rapport annuel d'activité de la CASA année 2022
VisualiserApprobation du rapport annuel d'activité sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution d'eau potable pour l'année 2022
VisualiserApprobation du rapport annuel d'activité sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif pour l'année 2022
VisualiserApprobation du rapport annuel d'activité sur le prix et la qualité du service public d'élimination de déchets pour l'année 2022
VisualiserAcquisition des parcelles B68, B69 et B72
VisualiserPermis de louer
VisualiserVente à titre onéreux au profit de la commune des parcelles B68 et B69
VisualiserVente à titre onéreux au profit de la commune des parcelles B72
VisualiserConvention cadre 2024 pour l’exercice des missions facultatives proposées par le CDG06
VisualiserApprobation du Plan Communal de Sauvegarde de la Roque-en-Provence
VisualiserSécurisation de la Falaise Ouest de la Roque-en-Provence
VisualiserApprobation du rapport d'activité 2023 de la C.A.S.A.
VisualiserApprobation du rapport annuel 2023 - Prix et qualité de l'eau potable
VisualiserApprobation du rapport annuel 2023 - Prix et qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif
VisualiserApprobation du rapport annuel 2023 - Prix et qualité du service public d'élimination des déchets
VisualiserRevalorisation de la redevance pour l'emplacement et le stationnement du taxi.
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