Approbation du rapport sur les prix et la qualité sur le service public d'eau potable 2021
VisualiserCASA - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
VisualiserCASA - Rapport d'activité 2021
VisualiserCASA - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif
VisualiserDélibération fixant les tarifs des concessions au Columbarium
VisualiserMise en place d'astreintes financières en cas d'infractions au droit d'urbanisme - Annexe : Tableau montants astreintes
Visualiser AnnexeLocation Appartement - 7 Rue Ferdinand Rapon - 06910 La Roque-en-Provence
VisualiserAdhésion à l'offre pluridisciplinaire CDG06 Santé Bien-être au travail
VisualiserChangement de blason Communal de la Roque-en-Provence
VisualiserSubvention au Groupe scolaire Du Soleil - Ecole sur le Commune de Roquésteron
VisualiserCréation parcours Géocaching
VisualiserRevalorisation de la redevance pour emplacement stationnement Taxi et modification des modalités de règlement
VisualiserCotisation exercice 2023 ADM 06
VisualiserPrésentation et vote du compte de gestion 2022
VisualiserPrésentation et vote du compte administratif 2022
VisualiserAffectation du résultat de fonctionnement de l'exercice
VisualiserPrésentation et vote du budget primitif 2023
VisualiserCréation d'une brigade intercommunale de gardes champêtres
VisualiserPrésentation et vote des subventions aux associations pour l'année 2023
VisualiserPrésentation et vote de la taxe des logements vacants
VisualiserPrésentation et vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
VisualiserDésignation d'un référent déontologue
VisualiserDépréciation pour créances douteuses
VisualiserPrésentation et vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
VisualiserDélibération instituant la taxe d’aménagement sur la territoire de la commune de la Roque-en-Provence
VisualiserDemande de subvention concernant le festival de théâtre 2024
VisualiserInstauration du droit de préemption urbain sur la commune de la Roque en Provence
VisualiserDemande de subvention auprès du Département concernant l’étude Géotechnique
VisualiserConvention constitutive de groupement de commandes
Visualiser AnnexeAffectation d’une subvention à l’Association Esteron Challenge
VisualiserAffectation d’une subvention à l’Association l’Amicale des sapeurs-pompiers Roquérois
VisualiserDélibération pour la détermination du nombre de postes d’adjoint après démission d’un adjoint sur la Commune de la Roque-en-Provence
VisualiserCréation d’une brigade intercommunale de gardes champêtres
Visualiser AnnexeAffectation d’une subvention à l’Association Batucada de l’Esteroun
VisualiserMise en place de la nouvelle offre du SICTIAM concernant l’éclairage public
Visualiser AnnexeDélibération encadrant les dépenses à l'article n°623
VisualiserMise en place de la nouvelle offre du SICTIAM
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