Transfert de licence du taxi de la commune
VisualiserPrise de compétence facultative réseaux de chaleur
VisualiserConvention de partenariat avec l'Association SPA - Stérilisation des chats errants dans les lieux publics de la Commune de la Roque en Provence
Visualiser AnnexeApprobation des statuts et adhésion de la commune à l'Association des Communes Pastorales de la Région PACA
VisualiserAcquisition par la commune de la Roque-en-Provence d'un immeuble cadastré - des parcelles B19 et B20 en totalité
VisualiserDemande de Subvention pour le projet Festival Théâtre pour la saison 2022 auprès du Département et de la Région Sud
VisualiserAttributions de subventions aux associations
VisualiserSolidarité avec l'Ukraine
VisualiserDélégation de signature pour l'acquisition des parcelles B19 et B20 par acte administratif
VisualiserAffectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
VisualiserPrésentation et vote du compte administratif 2021
VisualiserPrésentation et vote du compte de gestion 2021 de Monsieur Hanon
VisualiserPrésentation et vote du budget primitif 2022
VisualiserVote des taux 2022 des impôts directs
VisualiserPassation marché diagnostic Plomb Parcelles B19 et B20
VisualiserMotion contre la fusion du Département des Alpes-Maritimes et de la Métropole Nice Côte d'Azur
VisualiserFinancement acquisition Maison Niel
VisualiserCréation d'un poste en CDD d'adjoint technique affecté à l'entretien des bâtiments communaux
VisualiserCréation de deux postes en CDD Agent polyvalent des services technique en milieu rural
VisualiserSubvention Association La Roque en Fête
VisualiserRenouvellement de l'adhésion au groupement de commandes-Promotion de la pratique cyclable-Convention constitutive de groupement de commandes
VisualiserCréances irrécouvrables à admettre en non-valeur
VisualiserDotations Cantonales 2022
VisualiserDotations Cantonales 2022
VisualiserDécision modificative N°1
VisualiserEchange parcelles entre La Commune et le Département
VisualiserDélibération pourvoi en cassation
VisualiserAcquisition parcelle B 394
VisualiserAcquisition parcelle B 197
VisualiserCréation d'un emploi permanent
VisualiserDélibération portant régularisation des effectifs de la commune de la Roque en Provence
VisualiserDélibération encadrant les dépenses à l'article n°6257
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