Demande de Subvention pour L'Association Inspiration Esteron
VisualiserDemande de Subvention pour l'association Montagn'habits emploi solidarité
VisualiserSubvention Association Santé Plus Estéron
VisualiserSubvention Association Fondation du Patrimoine
VisualiserAdhésion à l'Agence d'ingénierie Départementale
VisualiserTransfert de la compétence plan local d'urbanisme et à un document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale a la CASA
VisualiserDélégation de signature pour l'achat de la parcelle B 406 par acte administratif
VisualiserDélégation de signature pour l'achat de la parcelle B 91 par acte administratif
VisualiserAffectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020
VisualiserPrésentation et vote du Compte Administratif 2020
VisualiserPrésentation et Vote du Compte de Gestion 2020 de Monsieur HANON
VisualiserPrésentation et Vote du budget primitif 2021
VisualiserVote des taux 2020 des impôts directs
VisualiserSubvention Association Amicale Forestiers Sapeur de Roquésteron
VisualiserAdhésion à l'Agence 06
VisualiserConvention de Financement CASA-COMMUNES remboursement travaux friches agricoles-FEADER CASA
VisualiserDotation Cantonale 2021
VisualiserRéalisation d'un projet d'exposition dans les rues du Village
VisualiserSubvention DETR
VisualiserDénomination et numérotation de voiries
VisualiserProposition Achat Maison Niel
VisualiserInstauration du droit de préemption urbain sur la commune de la Roque-en-Provence
VisualiserCréation d'un contrat Aidé PEC
VisualiserAvis sur le pacte de gouvernance de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
VisualiserFonds National de Garantie Individuelle des Ressources – Substitution de la CASA à ses Communes membres en situation de prélèvement
VisualiserMotion de soutien à la Fédération National des Communes Forestières
VisualiserDemande de subvention au titre des Amendes de police Année 2021
VisualiserDécision modificative N°2
VisualiserReport remboursement solde emprunt FCTVA (Crédit Agricole)
VisualiserLocation appartement "Ancienne Mairie"
VisualiserDemande de Subvention pour la rénovation du Monument aux Morts
VisualiserCréation de Poste
VisualiserAcquisition Maison Niel Parcelle B19- B20
VisualiserIndemnité de gardiennage de l'Eglise Communale Sainte Pétronille Exercice 2021
VisualiserRégularisation des effectifs de la commune
VisualiserNouveaux statuts Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR des Préalpes D'Azur
Visualiser AnnexeTransfert des compétences du SDEG au SICTIAM
VisualiserRevalorisation de la redevance pour emplacement stationnement Taxi
VisualiserConvention d'assistance à maitrise d'ouvrage entre la Commune et l'Agence 06
VisualiserDécision modificative N°3
VisualiserDésignation Membre représentant de la Conférence Intercommunale du Logement
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