DÉLIBÉRATIONS 2020



Election du Maire

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Indemnités du Maire et des adjoints

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Délégations données au Maire et aux adjoints

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Désignation d'un délégué à la commission de défense

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Elections délégués titulaire et suppléant à la CASA

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Elections délégués titulaire et suppléant au Parc Naturel Régional des Préalpes d'azur

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Elections délégués titulaire et suppléant à l'ADMR

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Elections délégués titulaire et suppléant au SIEVI

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Elections délégués titulaire et suppléant au SDEG

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Elections délégués titulaire et suppléant au SICTIAM

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Vote des taux 2020 des impôts directs

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Désignation de la commission communale des impôts directs

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Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant pour le CLECT

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Création de la commission d'appel d'offres pour les travaux communaux

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Délégation du conseil municipal au Maire pour ester en justice

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Limites d'agglomération

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Présentation et vote du budget 2020

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Location auberge communale Le Vieux Moulin

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Dotation des cantonales 2020

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Transfert de la compétence plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale à la CASA

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Approbation des nouvelles conventions CTG

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Adhésion aux nouvelles compétences optionnelles du SDEG

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Approbation rapport annuel 2019 du SIEVI et du SPANC

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